Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DE L'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA
SCOPEMA SARL

Numéro de dépôt :
3306444
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE LIMOGES
Date d'expiration :
23/07/2014
LA PASSION DE L\'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L\'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA de SCOPEMA

Présentation de la marque LA PASSION DE L'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE LIMOGES), la marque française « LA PASSION DE L'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA domicilié(e) 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 907 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles RIBETTE SCOPEMA SARL domicilié(e) 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France.

La marque LA PASSION DE L'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DE L'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA est expirée depuis le 23 juillet 2014.

SCOPEMA a également déposé les autres marques suivantes : SIEGES RIB , RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA , SIEGES RIB


SCOPEMA SARL - 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France - SIREN 321907438


Monsieur Gilles RIBETTE SCOPEMA SARL - 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Sièges pour véhicules. Banquettes pour véhicules. Embases tournantes de sièges pour véhicules.